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Brevet européen · EP3679338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679338
- Numéro de demande
- EP18785747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 11202017 08.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056894 10.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/049099 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 15 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.