SPRACHGESTEUERTES ENERGIEVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3679539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679539
- Numéro de demande
- EP18779496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06Q 50/06 (2012.01)G06Q 30/00 (2012.01)G01D 4/00 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762554734 P 06.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/049639 06.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/051010 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 30 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 30 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis+Gyr Innovations, Inc., 30000 Mill Creek Avenue, Suite 100, Alpharetta, GA 30022, Etats-Unis d'Amérique → Landis+Gyr Technology, Inc., 30000 Mill Creek Avenue, Suite 100, Alpharetta, GA 30022, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 29 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
5 entrées antérieures
- 29 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 22 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Alpharetta, Georgia 30022, US
Sydney, New South Wales 2061, AU
Johns Creek, Georgia 30022, US
Atlanta, Georgia 30306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.