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Brevet européen · EP3679630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679630
Numéro de demande
EP18778600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 103/00 (2006.01)
H01R 9/05 (2006.01)
Priorité
US 201715697017 06.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/048270 28.08.2018
Publication PCT
WO2019/050711 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

SOUBH, Emad

Camas, WA 32092-0590, US

BEDIENT, Robert

Oregon City, OR 97045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.