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Brevet européen · EP3679630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679630
- Numéro de demande
- EP18778600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/24 (2006.01)H01R 103/00 (2006.01)H01R 9/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201715697017 06.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/048270 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/050711 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
SOUBH, Emad
Camas, WA 32092-0590, US
BEDIENT, Robert
Oregon City, OR 97045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.