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Brevet européen · EP3679768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679768
Numéro de demande
EP18759865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
21 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H05B 45/50 (2020.01)
H05B 39/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017215643 06.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071632 09.08.2018
Publication PCT
WO2019/048175 14.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  2. 5 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  3. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  4. 28 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2022

  5. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  6. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

MENSCH, Johann

93055 Regensburg, DE

REISLHUBER, Jakob

93099 Mötzing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.