AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3679813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679813
Numéro de demande
EP18853434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A24F 40/20 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A24B 15/16 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
KR 20170113954 06.09.2017
KR 20180063759 01.06.2018
Demande PCT
PCT/KR2018/006702 14.06.2018
Publication PCT
WO2019/050131 14.03.2019
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

LEE, Jong Sub

Seongnam-si Gyeonggi-do 13496, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.