AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3679814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679814
Numéro de demande
EP18854661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A24F 40/20 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24B 15/16 (2020.01)
Priorité
KR 20170113954 06.09.2017
KR 20180067035 11.06.2018
Demande PCT
PCT/KR2018/006747 15.06.2018
Publication PCT
WO2019/050132 14.03.2019
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 6 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Inventeur

LEE, Jong Sub

Seongnam-si Gyeonggi-do 13496, KR

CHUN, In Seoung

Goyang-si Gyeonggi-do 10310, KR

OH, Sung Rok

Gunpo-si Gyeonggi-do 15802, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.