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Brevet européen · EP3679836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679836
Numéro de demande
EP20151278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
15 juil. 2020
Délivré
22 déc. 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/11 (2006.01)
Priorité
IT 201900000424 11.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  4. 22 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.02.2022

  5. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

MEUTI, Diego

00040 Pomezia (RM), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.