DIAGNOSEUNTERSTÜTZUNGSSYSTEM UND ENDOSKOPSYSTEM
Brevet européen · EP3679853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679853
- Numéro de demande
- EP18853256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/045 (2006.01)G06Q 50/22 (2024.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017172325 07.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/025873 09.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/049503 14.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
KAMON Shumpei
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.