DIAGNOSEUNTERSTÜTZUNGSSYSTEM UND ENDOSKOPSYSTEM

Brevet européen · EP3679853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679853
Numéro de demande
EP18853256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 1/045 (2006.01)
G06Q 50/22 (2024.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017172325 07.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025873 09.07.2018
Publication PCT
WO2019/049503 14.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

KAMON Shumpei

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.