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Brevet européen · EP3679865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679865
Numéro de demande
EP20160038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
15 juil. 2020
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 90/57 (2016.01)
Priorité
US 201615386999 21.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

KOHN, Joel

San Diego, CA 92121, US

O'CONNELL, Casey

Carlsbad, CA 92008, US

BANKS, David

San Diego, CA 92121, US

LEE, James Coleman

Carlsblad, CA 92008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.