ARTHROPLASTIE EINES OBERARMKNOCHENS

Brevet européen · EP3679900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679900
Numéro de demande
EP20152807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2014
Publié
15 juil. 2020
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201361794348 P 15.03.2013
US 201314069154 31.10.2013
Divisionnaire de
EP14715744
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Catalyst OrthoScience Inc.

Naples, FL 34110, US

Inventeur

GOLDBERG, Steven, S.

Naples, Florida 34110, US

JUSTIN, Daniel, F.

Orlando, Florida 32817, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.