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Brevet européen · EP3679922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679922
- Numéro de demande
- EP20156274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2013
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12170628 01.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01), A61M 5/28 (2006.01), A61M 5/31 (2006.01), A61M 5/315 (2006.01), A61P 43/00 (2006.01), A61P 27/02 (2006.01) → A61K 9/00 (2006.01), A61P 27/02 (2006.01), A61P 43/00 (2006.01), A61M 5/315 (2006.01), A61M 5/31 (2006.01), A61M 5/28 (2006.01), A61M 5/00 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
7 entrées antérieures
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.