FORMULIERUNG MIT PARTIKELN

Brevet européen · EP3679924 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679924
Numéro de demande
EP19211045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2015
Publié
15 juil. 2020
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
Priorité
EP 14180566 11.08.2014
EP 14183861 06.09.2014
EP 15175571 07.07.2015
Divisionnaire de
EP15756375
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 21 mai 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 18 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  4. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

VETTER, Mr. Dirk

69121 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.