VARIABLE ANSAUGREGELUNG

Brevet européen · EP3679960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679960
Numéro de demande
EP20155706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
15 juil. 2020
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201462064555 P 16.10.2014
Divisionnaire de
EP15790280
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Gyrus ACMI, Inc. D.B.A. Olympus Surgical Technologies America

Gyrus ACMI, Inc. (D.B.A. Olympus Surgical Technologies America)

136 Turnpike Road, Southborough, MA 01772, US

Inventeur

HANNA, Stephen M.

Southborough, MA Massachusetts 01772, US

MACKEY, Tim E.

Southborough, MA Massachusetts 01772, US

MORRIS, Mark C.

Southborough, MA Massachusetts 01772, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.