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Brevet européen · EP3679969 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679969
- Numéro de demande
- EP19207000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2008
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)
- Priorité
- US 1798907 P 31.12.2007US 1800207 P 31.12.2007US 1833907 P 31.12.2007US 1804207 P 31.12.2007US 1805407 P 31.12.2007US 10110507 P 29.09.2008US 10107707 P 29.09.2008US 10111507 P 29.09.2008US 2364508 P 25.01.2008US 10105308 P 29.09.2008
- Divisionnaire de
- EP19184455
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
DEKA Products Limited Partnership
Manchester, NH 03101-1129, US
Inventeur
KAMEN, Dean
Bedford, NH New Hampshire 03110, US
KERWIN, John, Matthew
Manchester, NH New Hampshire 03104, US
MURPHY, Colin, Holmes
Cambridge, MA Massachusetts 02138, US
GRAY, Larry, Brian
Merrimack, NH New Hampshire 03104, US
FICHERA, Stephen, Lewis
Salem, OH Ohio 03079, US
GUAY, Gerald, Michael
Greenville, NH New Hampshire 03049, US
LANIGAN, Richard, J.
Concord, NH New Hampshire 03301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.