DYSURIEBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3679981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679981
Numéro de demande
EP18837918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 2017171382 06.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025112 02.07.2018
Publication PCT
WO2019/021753 31.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Otsuka Techno Corporation

120-1, Aza Itayashima, Akinokami, Seto-cho,, Naruto-shi, Tokushima 771-0360, JP

Inventeur

TSUKUI, Nobuo

Naruto-shi, Tokushima 771-0360, JP

MASUDA, Tetsuya

Naruto-shi, Tokushima 771-0360, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.