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Brevet européen · EP3679989 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679989
Numéro de demande
EP19212276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A62C 4/00 (2006.01)
A62C 4/02 (2006.01)
A62C 3/06 (2006.01)
A62C 3/08 (2006.01)
Priorité
US 201962789756 P 08.01.2019
US 201916442175 14.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

The Boeing Company

929 Long Bridge Drive, Arlington, VA 22202, US

King Abdullah University of Science and Technology

King Abdullah University Of Science And Technology

4700 King Abdullah University Of Science and Technology, Thuwal 23955-6900, SA

Inventeur

GUIBERTI, Thibault F.

23955-6900 THUWAL, SA

DAMAZO, Jason Scott

CHICAGO, IL, IL Illinois 60606-1596, US

KWON, Eddie

CHICAGO, IL, IL Illinois 60606-1596, US

LACOSTE, Deanna A.

23955-6900 THUWAL, SA

ROBERTS, William L.

23955-6900 THUWAL, SA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.