FORM
Brevet européen · EP3680084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680084
- Numéro de demande
- EP18853818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/73 (2006.01)B29C 33/04 (2006.01)B29L 22/00 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29C 49/28 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017173440 08.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033157 07.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/049970 14.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEHANA, Daizaburo
Nagano 3848585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.