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Brevet européen · EP3680109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680109
Numéro de demande
EP20154619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 29/13 (2006.01)
B41J 3/46 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017235691 08.12.2017
Divisionnaire de
EP18210935
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Seiko Instruments Inc.

8, Nakase 1-chome Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Inventeur

OKAYASU, Takanori

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

MURATA, Tomohiro

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

YAMAMOTO, Takashi

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.