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Brevet européen · EP3680111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680111
- Numéro de demande
- EP18854024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/52 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017170036 05.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032321 31.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/049779 14.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
KAWASAKI, Kentaro
Tokyo 114-0002, JP
KUTSUWA, Koji
Tokyo 114-0002, JP
YOSHIDA, Tadashi
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.