FÜLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3680210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680210
- Numéro de demande
- EP19212592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67C 3/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018243580 26.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
EDA, Masaaki
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
TAKASHIMA, Kazuki
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
TANIKAWA, Katsunori
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
NISHINO, Yukinobu
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
MITSUTANI, Kotaro
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.