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Brevet européen · EP3680332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680332
Numéro de demande
EP19217498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2016
Publié
15 juil. 2020
Délivré
9 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
B01L 7/00 (2006.01)
B01L 3/02 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
Priorité
GB 201521418 04.12.2015
GB 201603938 08.03.2016
Divisionnaire de
EP16808788
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

TTP plc

TTP PLC

Cambridge Road, Melbourn SG8 6HQ, GB

Inventeur

HARDING, Piers Sebastian

Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

HOWARD, Gary Stephen

Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

JEPPS, Gary Keith

Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.