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Brevet européen · EP3680374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680374
Numéro de demande
EP19216867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
30 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D03D 1/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2021.01)
D03D 11/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900000496 11.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  6. 1 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.07.2021

  7. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

CHIORINO S.p.A.

Via S. Agata 9, 13900 Biella, IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

ZERBOLA, Marco

13899 Pralungo (Biella), IT

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