GEBÄUDETÜR

Brevet européen · EP3680430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680430
Numéro de demande
EP19212551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05D 3/14 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019100538 10.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Simonswerk GmbH

Bosfelder Weg 5, 33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Dreisewerd, Nikolaus

33397 Rietberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.