KETTENTRIEB

Brevet européen · EP3680435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680435
Numéro de demande
EP20151741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
15 juil. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 11/06 (2006.01)
E05F 15/619 (2015.01)
Priorité
DE 102019100837 14.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

Fries, Wolfgang

32657 Lemgo, DE

Gladtfeld, Meik

32657 Lemgo, DE

Paya-Marin, Miguel A.

Hollywell, Flintshire CH8 7GJ, GB

Czechowitz, Reiner

32657 Lemgo, DE

Schwedt, Peter

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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