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Brevet européen · EP3680443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680443
- Numéro de demande
- EP20151063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2020
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/36 (2006.01)E05D 3/02 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019100645 11.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 2 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 02.06.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
99310 Arnstadt, DE
98701 Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.