MOTORSTEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3680477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680477
Numéro de demande
EP18853187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F02D 45/00 (2006.01)
F02D 19/02 (2006.01)
F02D 35/02 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017171003 06.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/032830 05.09.2018
Publication PCT
WO2019/049878 14.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  3. 28 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

IHI Corporation

1-1 Toyosu 3-chome Koto-ku, Tokyo 135-8710, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MASUDA, Yutaka

Tokyo 135-8710, JP

AOYAGI, Takahide

Tokyo 135-8710, JP

HIROSE, Takayuki

Tokyo 135-8710, JP

YAMADA, Takayuki

Tokyo 135-8710, JP

NAKAJIMA, Hayato

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.