SCHRAUBENVERDICHTER
Brevet européen · EP3680485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680485
- Numéro de demande
- EP18851421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017169138 04.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/029337 06.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044390 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHIBA, Kotaro
Tokyo 100-8280, JP
TAKANO, Masahiko
Tokyo 101-0021, JP
YORIKANE, Shigeyuki
Tokyo 101-0021, JP
MORITA, Kenji
Tokyo 101-0021, JP
TAKEUCHI, Yoshitaka
Tokyo 101-0021, JP
KANADA, Minako
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.