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Brevet européen · EP3680491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680491
Numéro de demande
EP19765054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/26 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
F15B 13/04 (2006.01)
F15B 13/042 (2006.01)
Priorité
JP 2018043142 09.03.2018
JP 2018043143 09.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/008149 01.03.2019
Publication PCT
WO2019/172131 12.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

KITANI, Toshiyuki

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.