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Brevet européen · EP3680492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680492
- Numéro de demande
- EP19854095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/00 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)F16H 61/02 (2006.01)F16H 61/40 (2010.01)F16H 61/4061 (2010.01)F16H 61/4157 (2010.01)F16H 61/4148 (2010.01)
- Priorité
- JP 2018160329 29.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/026504 03.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/044783 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KUBOI, Hiroaki
Tokyo 105-6111, JP
SUZUKI, Kenji
Tokyo 105-6111, JP
KATSURA, Kosuke
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.