BREMSSYSTEM UND HYDRAULIKMOTOR DAMIT

Brevet européen · EP3680503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680503
Numéro de demande
EP19860327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
5 janv. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03C 1/06 (2006.01)
F16D 65/28 (2006.01)
F16D 55/36 (2006.01)
F16D 59/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018168637 10.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/022000 03.06.2019
Publication PCT
WO2020/054144 19.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

SUZUKI, Kenji

Tokyo 105-6111, JP

KATSURA, Kosuke

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.