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Brevet européen · EP3680530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680530
Numéro de demande
EP19791637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
13 nov. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/42 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
F15B 13/04 (2006.01)
F15B 13/043 (2006.01)
F15B 13/08 (2006.01)
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018087393 27.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/012206 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/208047 31.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

KITANI, Toshiyuki

Tokyo 105-6111, JP

YOSHIDA, Nobuyoshi

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.