SENSORVORRICHTUNG UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP3680683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3680683
- Numéro de demande
- EP18854005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01S 7/487 (2006.01)G01S 7/4915 (2020.01)G01S 17/10 (2020.01)G01S 7/497 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017172879 08.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/024624 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/049480 14.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
OHNAKA, Shoichi
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
IIDA, Yusuke
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
TSUZUKI, Ryosuke
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
IGUCHI, Koji
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
HARADA, Osamu
Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.