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Brevet européen · EP3680804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680804
Numéro de demande
EP18852888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
23 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
JP 2017170460 05.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/032758 04.09.2018
Publication PCT
WO2019/049863 14.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

Denso Wave Incorporated

1, Aza Yoshiike Oaza Kusagi Agui-cho, Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Inventeur

YOSHIDA, Kenichi

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

OZAWA, Ryo

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.