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Brevet européen · EP3680871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680871
Numéro de demande
EP20160982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2013
Publié
15 juil. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 21/02 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 25/01 (2006.01)
G07C 9/00 (2020.01)
H04W 76/00 (2018.01)
Priorité
GB 201215468 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

CARR, Conor

North Shields, Tyne & Wear NE30 3BP, GB

BARNES, Matthew

Morpeth, Northumberland NE61 2QP, GB

BERNEY-SMITH, Marcus

Morpeth, Northumberland NE61 3JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.