EINSPERRUNG FÜR EIN HÄNGENDES STEUERGERÄT ODER EINE ANDERE AM ENDE EINES KABELS POSITIONIERTE STRUKTUR

Brevet européen · EP3680926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680926
Numéro de demande
EP20150089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2020
Publié
15 juil. 2020
Délivré
30 juin 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/02 (2006.01)
B66C 13/40 (2006.01)
H01H 9/28 (2006.01)
Priorité
US 201916243471 09.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

MALONEY, Ryan J.

Milwaukee, WI 53202, US

ENGER, Andrew N.

Muskego, WI 53150, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.