ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP3680987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3680987
Numéro de demande
EP19214724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/453 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
B60L 53/16 (2019.01)
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
IT 201900000415 10.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

DOMENICO, BOSATELLI

24069 CENATE SOTTO (BERGAMO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.