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Brevet européen · EP3681008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681008
- Numéro de demande
- EP18852678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02J 3/38 (2006.01)H02J 3/24 (2006.01)H02J 9/06 (2006.01)H02J 3/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017169664 04.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/031601 27.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044774 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 19 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP
Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP
Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.