STROMUMWANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3681029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3681029
Numéro de demande
EP17924336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2017
Publié
15 juil. 2020
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H02M 7/48 (2007.01)
H02P 21/00 (2016.01)
H02P 21/06 (2016.01)
H02P 21/14 (2016.01)
H02P 21/22 (2016.01)
H02P 25/024 (2016.01)
H02P 27/04 (2016.01)
H02P 27/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/032514 08.09.2017
Publication PCT
WO2019/049321 14.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  6. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  7. 14 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  8. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Toshiba Mitsubishi-Electric Industrial Systems Corporation

3-1-1, Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TOBAYASHI, Shunsuke

Tokyo 104-0031, JP

OKA, Toshiaki

Tokyo 104-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.