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Brevet européen · EP3681328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3681328
Numéro de demande
EP18766268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
IT 201700103682 15.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/074868 14.09.2018
Publication PCT
WO2019/053183 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

MAZZAROLO, Giovanni

31010 Coste di Maser (Treviso), IT

PARISSENTI, Roberto

32036 Sedico Belluno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.