TRAGEVORRICHTUNG FÜR BABYS ODER KLEINKINDER
Brevet européen · EP3681351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681351
- Numéro de demande
- EP18762273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017120964 11.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073240 29.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/048314 14.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 1 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Schachtner Vermögensverwaltungs GmbH & Co. KG, Zelterstraße 1, 35043 Marburg-Schröck, Allemagne → GWS GmbH, Blochmattenstrasse 16, 79423 Heitersheim, Allemagne
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 19 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 5 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
3 entrées antérieures
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 14 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.09.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
35041 Marburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.