FARBWECHSELSYSTEM FÜR PULVERBESCHICHTUNG
Brevet européen · EP3681643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681643
- Numéro de demande
- EP18772911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 12/14 (2006.01)B05B 15/50 (2018.01)B05B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201714651 12.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056927 11.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053590 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MARCON, Henry
Scottsdale, Arizona 85254, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.