FARBWECHSELSYSTEM FÜR PULVERBESCHICHTUNG

Brevet européen · EP3681643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3681643
Numéro de demande
EP18772911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/14 (2006.01)
B05B 15/50 (2018.01)
B05B 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 201714651 12.09.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/056927 11.09.2018
Publication PCT
WO2019/053590 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

MARCON, Henry

Scottsdale, Arizona 85254, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.