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Brevet européen · EP3681704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681704
- Numéro de demande
- EP18765641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/54 (2006.01)B29B 11/16 (2006.01)B29C 70/22 (2006.01)D04H 3/115 (2012.01)
- Priorité
- GB 201714588 11.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074212 07.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/048646 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
JAMES, Thomas
Duxford Cambridgeshire CB22 4QB, GB
FIELDER-WHITE, Louise
Duxford Cambridgeshire CB22 4QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.