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Brevet européen · EP3681812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681812
- Numéro de demande
- EP18785748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65D 5/72 (2006.01)B65D 5/38 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700101597 12.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056979 12.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053616 21.03.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 18 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 18.07.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
deceased, IT
61033 Fermignano (PU), IT
61122 Pesaro (PU), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.