FORMUNG VON TEREPHTHALSÄUREESTERN
Brevet européen · EP3681854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681854
- Numéro de demande
- EP18856886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07C 67/03 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C07C 29/128 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201715706484 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/051135 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/051597 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
ESSADDAM, Adel
Terrebonne, Québec J6Y 1Y4, CA
ESSADDAM, Fares
Terrebonne, Québec J6Y 1Y4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.