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Brevet européen · EP3681964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3681964
Numéro de demande
EP18856713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09G 1/02 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
B24B 37/04 (2012.01)
C23F 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201762559259 P 15.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/051012 14.09.2018
Publication PCT
WO2019/055749 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 24 janv. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    CMC Marerials LLC, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington DE 19801, Etats-Unis d'Amérique → CMC Materials LLC, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  4. 27 déc. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    CMC Materials, Inc., 870 North Commons Drive, Aurora, IL 60504, Etats-Unis d'Amérique → CMC Marerials LLC, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington DE 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

CMC Materials LLC

Corporation Trust Center 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

SINGH, Pankaj

Aurora Illinois 60504, US

VANKUIKEN, Jessica

Aurora Illinois 60504, US

CARNES, Matthew E.

Aurora Illinois 60504, US

CARTER, Tyler

Aurora Illinois 60504, US

DOCKERY, Kevin P.

Aurora Illinois 60504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.