MAIGLÖCKCHEN-RIECHSTOFF
Brevet européen · EP3681987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3681987
- Numéro de demande
- EP19700318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 17 janv. 2019
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07C 47/267 (2006.01)C07C 47/27 (2006.01)
- Priorité
- EP 18152452 19.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051112 17.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/141761 25.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 14 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 7 juil. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Firmenich SA, P.O. Box 239,, 1, route des Jeunes, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.