DACHVERBUNDKONSTRUKTION
Brevet européen · EP3682058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682058
- Numéro de demande
- EP18779528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- D21J 1/16 (2006.01)E04D 11/02 (2006.01)E04D 13/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201762557863 P 13.09.2017US 201815988974 24.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/050636 12.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/055496 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 1 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.03.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Inventeur
Vernon Hills, Illinois 60061, US
Beach Park, Illinois 60099, US
Orland Park, Illinois 60462, US
Saginaw, Minnesota 55779, US
Mundelein, Illinois 60060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.