THERMISCHES ISOLATIONSELEMENT
Brevet européen · EP3682066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682066
- Numéro de demande
- EP18779779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/80 (2006.01)B32B 7/04 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)B32B 3/28 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B29C 51/08 (2006.01)E04C 2/34 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)E04C 2/32 (2006.01)
- Priorité
- AT 3612017 12.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056953 12.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053601 21.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 sept. 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Kreos Capital VII (UK) Limited, 12 Throgmorton Avenue, London England EC2N 2DL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
2 entrées antérieures
- 10 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.09.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.