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Brevet européen · EP3682092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682092
Numéro de demande
EP18766199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/30 (2006.01)
Priorité
DE 102017121337 14.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/073871 05.09.2018
Publication PCT
WO2019/052874 21.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 avr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden → Turbo Systems Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  4. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Turbo Systems Switzerland Ltd

Turbo Systems Switzerland Ltd.

Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden

Inventeur

SENN, Stephan

5236 Remingen

MATHEY, Christoph

5442 Fislisbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.