LEITUNG, DURCH DIE SICH MINDESTENS EIN ROHR ODER KABEL ERSTRECKT
Brevet européen · EP3682151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682151
- Numéro de demande
- EP18765898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 5/04 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- NL 1042540 11.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074395 11.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/048691 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
BEELE, Johannes Alfred
7122 NZ Aalten, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.